Tamouil Menzel le financement immobilier halal de Banque Zitouna en Tunisie

• La Banque Zitouna à ouvert ses premières agences le 28 mai 2010.
• Tous les services proposés sont compatibles avec la Charia.

La Banque Zitouna a développer une gamme complète et innovante de produits et services bancaires conformes aux principes de la finance islamique à destination des différents marchés (particuliers, professionnels et entreprises).

L’ouverture des guichets de la banque au public intervient après les travaux de préparation engagés depuis novembre 2009, et qui ont touché différents domaines: ressources humaines, produits et services, gouvernance, système d’information, procédures, réseau de distribution…

La Banque Zitouna a mis en place un programme de diversification des canaux de contact avec sa clientèle. Elle compte développer, sur les cinq prochaines années, un réseau d’une centaine de points de vente répartis sur les principales villes du pays et va mettre à leur disposition des guichets automatiques de banques et des outils de banques à distance (internet banking, SMS banking et phone banking…).

La nouvelle banque est créée avec un capital de 35 millions de dinars (MDT) et d’un tour de table composé des sept plus grands groupes privés tunisiens. Le capital social de la Banque passera à 100 MDT à l’horizon 2011 afin d’accompagner le plan de développement stratégique de la banque.

Le financement immobilier «Tamouil Menzel» repose sur la technique de Mourabaha.

La Mourabaha est un contrat incluant l’acquisition et la vente d’un bien au prix de revient majoré d’une marge bénéficiaire connue et convenue entre la banque et le client. (البيع بربح معلوم). Banque Zitouna achète le bien qu’elle revend à terme à son client moyennant une marge bénéficiaire convenue entre les deux parties. Cette marge de profit peut consister en un montant fixe ou en un pourcentage du coût d’acquisition initial dudit bien.

• Financement direct allant jusqu’à 80 % du schéma de financement.
• Financement non plafonné qui dépend de la capacité de remboursement du client.
• Durée de remboursement allant jusqu’à 20 ans.
• Taux de marge fixe sur toute la durée de remboursement.
• Solution de financement validée par le Comité Charia

Pour être conforme à la Charia, l’achat et la revente du bien doivent être réels et non fictifs. Le prix de revient, la marge bénéficiaire de la Banque et les délais de paiement doivent être préalablement connus, fixés et acceptés par les deux parties. (الإيجاب والقبول)

L’opération de Mourabaha nécessite l’établissement  de deux contrats, un pour l’achat par la banque Zitouna auprès du promoteur, et l’autre pour la vente au client. Cela pose un problème fiscal de double imposition auquel la loi de finance 2011 devrait apporter une réponse.

A noter qu’en finance islamique on ne parle pas de « crédit », mais d’achat et de vente ; on ne parle pas non plus de « taux d’intérêt » mais de marge bénéficiaire.

Le taux de marge pratiqué par la Banque Zitouna pour l’achat d’un bien immobilier devrait se situer autour de 4 à 5% par an sur la base du coût d’achat. Le taux de marge sera fixe pendant toute la période de remboursement et sera calculée sur la base du coût initial d’achat du bien.

RIBH