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Maroc : pour une fiscalité adaptée aux produits bancaires islamiques

04 Mar

bankalmaghrib80.jpg Bank Al Maghrib

Beaucoup de tapage pour si peu de résultats? Lancés en grande pompe en octobre 2007, les produits «halal», dit alternatifs, étaient destinés à un avenir prometteur. Cinq mois plus tard, les résultats sont décevants: très peu d’établissements de crédit en commercialisent, et la demande n’est pas au rendez-vous…

Serait-ce donc la fiscalité appliquée qui serait à l’origine de ce flop? Les spécialistes s’accordent à le confirmer. Même Khalid Alioua, président du directoire du Crédit Immobilier et Hôtelier (CIH), lors de la présentation des résultats de sa banque a souligné «le peu de concrétisation dans ce domaine», causé par «la contrainte d’une réglementation fiscale supérieure, rendant ces nouveaux produits plus chers que ceux de la banque traditionnelle». Pour lui, « il faudrait les mettre aux normes »…

Par exemple, pour le fisc, le produit «Mourabaha» est un crédit comme un autre, il est ainsi soumis à une TVA à 10%. Le problème subsistera une fois le bien cédé à l’emprunteur. La société de financement se retrouvera donc dans une situation de crédit de TVA. En effet, celle-ci ayant acquis le bien assorti d’une TVA à 20% et l’aura vendu sur la base d’un taux de 10%. Elle devra donc se faire rembourser le différentiel, c’est là où le bât blesse. Cela entraînera certainement des difficultés de remboursement des crédits de TVA comme c’était le cas pour la LOA.

En réponse, Nourredine Bensouda, le directeur général de l’Administration fiscale, lors de ses différentes sorties médiatiques de ce début d’année, a mis en avant la jeunesse de ces produits alternatifs au Maroc. «Il faut donc du temps pour pouvoir mettre en place une fiscalité adaptée, à l’instar de nos prédécesseurs dans ce domaine», a-t-il souligné.

Malgré ces problèmes, les banques ayant franchi le pas, ne semblent pas se décourager pour autant. Bien au contraire, elles comptent bien surfer sur la vague des produits «halal», compte tenu de leur fort impact à l’international. De fait, certaines envisagent de lancer des campagnes promotionnelles. Les autres banques suivront certainement.

M.A.B. – L’Economiste 4/3/2008

Syndication : RIBH

 
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Publié par le mars 4, 2008 dans Maroc

 

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